Conditions générales de vente Openacte
Vous trouverez dans cet article les CGV pour les différentes prestations chez Openacte.
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Conditions générales cours de théâtre
1. Durée
En vous inscrivant à un cours, vous (l’élève) vous engagez pour toute la session à laquelle vous êtes inscrits (sauf en cas de cours d’essai / voir point 5 plus bas).
2. Paiement des cours
Le paiement s’effectue à l’inscription.
En cas de rappel, un montant de 15.- CHF de frais, sera demandé.
En cas de non paiement à la suite de ce rappel, la facture est remise au service du contentieux.
3. Absences
Chaque absence doit être annoncée pour le bon fonctionnement du cours, au plus vite auprès de Céline Bianchi 078 629 86 18 par un message vocal ou texte.
Son absence ne sera pas remboursée et ne lui donnera aucun droit de réduction ou prolongement du contrat.
Après 3 absences non justifiées, l’élève peut se voir exclu du cours. La valeur du cours sera due jusqu’à la fin du contrat.
En cas de maladie ou absence de plus d’un mois, les mois manqués peuvent être crédités sur les mois suivants ou année suivante, uniquement lorsqu’une demande écrite et justifiée : certificat médical pour la totalité de la durée attendue du contrat à courir.
4. Résiliation
Comme défini au point 1, l’élève s’engage à s’acquitter du paiement des cours pour toute la session auquel il est inscrit.
Toutefois, si l’élève trouve un autre élève pour remplacer son départ, il sera exempté de paiement dès la date à laquelle le nouvel élève remplaçant commencera le cours.
En cas de départ dû à un cas de force majeur (maladie grave), l’élève sera exempté de paiement (sur fourniture d’un justificatif : certificat médical pour la totalité de la durée attendue du contrat à courir).
5. Cours d’essai
Un cours d’essai est possible, au prix suivant :
Enfants / Ados : 25.- CHF. Adultes : 50.- CHF.
6. Assurance accident et Responsabilité civile
Les parents sont responsables de leurs enfants avant le début du cours et dès la fin de l’atelier.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de vol ou dégâts causés sur les effets personnels des élèves.
Le participant s’engage à avoir une Assurance Accident afin de couvrir les frais liés à une blessure ou autre lors d’un cours, ainsi qu’une Responsabilité Civile en cas de dommages causés.
7. For juridique
En cas de litige, le for juridique est Lausanne.
Openacte se réserve le droit en tout temps d’effectuer des modifications aux présentes conditions générales et règlement.
Dernière modification : 08.06.2025
Conditions générales camps Openacte.ch
1. Inscription définitive
Toute inscription validée via le site www.openacte.ch est considérée comme ferme et définitive.
2. Paiement
Le paiement est exigé au moment de l’inscription, par carte ou virement bancaire.
3. Annulation
Aucun remboursement ne sera effectué. En cas de maladie, un avoir valable un an pourra être proposé pour un autre stage, uniquement sur présentation d’un certificat médical couvrant l’intégralité des dates du stage.
4. Absences partielles
Aucune compensation, remboursement ou avoir ne sera accordé pour une absence d’un ou plusieurs jours.
5. Assurance
Chaque participant doit être couvert par une assurance maladie et accident.
6. Comportement
En cas de comportement inadapté ou dangereux, l’enfant pourra être exclu du stage sans compensation.
7. Droit à l’image
Sauf mention écrite contraire des parents, Openacte se réserve le droit d’utiliser des photos ou vidéos prises pendant les activités à des fins de communication.
8. Modification d’activités
Le programme peut être adapté en fonction des conditions météorologiques ou logistiques, sans dédommagement.
9. Acceptation
Toute inscription vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
Openacte se réserve le droit en tout temps d’effectuer des modifications aux présentes conditions générales et règlement.
Dernière modification : 08.06.2025
