conditions générales théâtre

1. Durée
En vous inscrivant à un cours, vous (l’élève) vous engagez pour toute l’année scolaire (sauf en cas de cours d’essai / voir point 4 plus bas).

2. Paiement des cours
Le paiement s’effectue à l’inscription. Le paiement peut se faire pour l’année entière (10 mois) ou par 5 mois.
En cas de paiement par tranches de 5 mois, le second paiement est à effectuer au plus tard pour le 31 janvier.

En cas de rappel par courrier, un montant de 15.- CHF de frais, sera demandé.
En cas de non paiement à la suite de ce rappel, la facture est remise au service du contentieux.

3. Absences
Chaque absence doit être annoncée pour le bon fonctionnement du cours, au plus vite auprès de Céline Bianchi 078 629 86 18 par un message vocal ou texte.
Son absence ne sera pas remboursée et ne lui donnera aucun droit de réduction ou prolongement du contrat.
En cas de maladie ou absence de plus d’un mois, les mois manqués peuvent être crédités sur les mois suivants ou année suivante (voir remboursés dans cas exceptionnels), uniquement lorsqu’une demande écrite et justifiée (certificat médical etc..) est effectuée.

4. Résiliation
Comme défini au point 1, l’élève s’engage à s’acquitter du paiement des cours pour toute l’année scolaire.
Toutefois, si l’élève trouve un autre élève pour remplacer son départ, il sera exempté de paiement dès la date à laquelle le nouvel élève remplaçant commencera le cours.
En cas de départ du à un cas de force majeur (comme une maladie grave par exemple), l’élève sera exempté de paiement (sur fourniture d’un justificatif : certificat médical ou en cas de déménagement, une preuve de nouveau domicile).

5. Cours d’essai
Un cours d’essai est possible, au prix suivant :
Enfants / Ados : 25.- CHF. Adultes : 45.- CHF.

6. Assurance accident et Responsabilité Civil
Les parents sont responsables de leurs enfants avant le début du cours et dés la fin de l’atelier.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de vol ou dégâts causés sur les effets personnels des élèves.
Le participant s’engage à avoir une Assurance Accident afin de couvrir les frais liés à une blessure ou autre lors d’un cours et RC en cas de dommages causés.

5. For juridique
En cas de litige, le for juridique est Lausanne.

Openacte se réserve le droit en tout temps d’effectuer des modifications aux présentes conditions générales et règlement.

Dernière modification : 07.05.2023