CONDITIONS GENERALES THÉÂTRE :

1. Durée

En vous inscrivant à un cours, vous (l'élève) vous engagez pour toute l'année scolaire (sauf en cas de cours d'essai / voir point 4 plus bas).

 

2. Paiement des cours

Le paiement des cours se fait toujours en avance pour le mois à venir.
Le paiement s'effectue par virement bancaire pour le premier cours, 10 jours avant le début du cours, afin de valider l'inscription pour l'année (sauf en cas de cours d'essai, pour lequel le paiement du cours d'essai se fait le jour même).

Les paiements suivants peuvent se faire par virement ou cash. Dans le cas ou l'inscription à un cours se fait durant l'année, le paiement se fera juste avant le cours, ou au plus tard le jour du cours en question.
*paiement par poste majoré de 4.- CHF (frais postaux/ par paiement).

Coordonnées de virement :

Openacte, Céline Bianchi
Ch. du Salève 9
1004 Lausanne
BCV (Bergières)
IBAN : CH38 00767 000L 5214 5986

En cas de rappel par courrier, un montant de 15.- CHF de frais, sera demandé.
En cas de non paiement à la suite de ce rappel, la facture est remise au service du contentieux.

 

3. Absences

Chaque absence doit être annoncée pour le bon fonctionnement du cours, au plus vite auprès de Céline Bianchi 078 629 86 18 par un message vocal ou texte.

Son absence ne sera pas remboursée et ne lui donnera aucun droit de réduction ou prolongement du contrat.

En cas de maladie ou absence de plus d’un mois, les mois manqués peuvent être crédités sur les mois suivants ou année suivante (voir remboursés dans cas exceptionnels), uniquement lorsqu’une demande écrite et justifiée (certificat médical etc..) est effectuée.

 

4. Résiliation

Comme défini au point 1, l'élève s'engage pour toute l'année scolaire.

Les contrats mensuels, peuvent être résiliés avec préavis d’un mois, par l’une ou l’autre des parties et par demande écrite et validée.

Les contrats 5 mois, peuvent être résiliés avec préavis d’un mois avant fin de semestre par demande écrite.

Les contrats annuels peuvent être résiliés à la fin de l’année scolaire soit fin juin.

Toutefois, si l'élève trouve un autre élève pour remplacer son départ, il sera exempté de paiement dès la date à laquelle le nouvel élève remplaçant commencera le cours.

En cas de départ du à un cas de force majeur (comme une maladie grave par exemple), l'élève sera exempté de paiement (sur fourniture d'un justificatif).

 

5. Cours d'essai

Un cours d'essai est possible, au prix suivant :
Enfant : 20.- CHF, Ado : 25.- CHF, Adulte : 45.- CHF

 

6. Assurance accident et Responsabilité Civil

Les parents sont responsables de leurs enfants avant le début du cours et dés la fin de l’atelier.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de vol ou dégâts causés sur les effets personnels des élèves.

Le participant s’engage à avoir une Assurance Accident afin de couvrir les frais liés à une blessure ou autre lors d’un cours et RC en cas de dommages causés.

Openacte se réserve le droit en tout temps d’effectuer des modifications aux présentes conditions générales et règlement. Les élèves seront alors informés par mails et par affiches à l’accueil.

 

5. For juridique

En cas de litige, le for juridique est Lausanne.

 

Ces conditions générales sont sucéptibles d'être modifiées à tous moment. 

Dernière modification : 04.09.2016

 

 

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. En continuant à utiliser ce dernier, vous acceptez l'utilisation des cookies.